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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CONSITEX
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
CONSITEX S.A

Numéro de dépôt :
1614768
Date de dépôt :
12/09/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/09/2010
Marque figurative de CONSITEX

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 12 septembre 1990 par la Société Anonyme (SA) CONSITEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONSITEX domicilié(e) Société de droit suisse, Via Laveggio, 16 6850 MENDRISIO SUISSE (dossier no 2180698) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN ET MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2180698) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1614768.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 12 septembre 2010.

CONSITEX a également déposé les autres marques suivantes : TWINTECH , Z ERMENEGILDO ZEGNA , ZEGNAS SPORT , Z ERMENEGILDO ZEGNA , ERMENEGILDO ZEGNA SU MISURA , ERMENEGILDO ZEGNA SU MISURA ,


CONSITEX S.A - Société de droit suisse, Via Laveggio, 16 6850 MENDRISIO SUISSE (dossier no 2180698) - France


Cabinet GERMAIN ET MAUREAU - (dossier no 2180698) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-07

Renouvellement avec limitation le 21 août 2000 n°2180698 - Publication au BOPI 2000-08-21

Inscription le 17 avril 2002 - Concession de licence n°344832 - Publication au BOPI 2002-04-17

Inscription le 17 avril 2002 - Concession de licence n°344831 - Publication au BOPI 2002-04-17

Inscription le 7 avril 1998 - Transmission totale de propriété n°252738 - Publication au BOPI 1998-04-07

Inscription le 8 avril 1994 - Transmission de propriété n°171141 - Publication au BOPI 1994-04-08

Vêtements, chaussures, chapellerie.